Thème : Gouvernance urbaine
L’intérêt du concept vient de son caractère englobant : il invite à faire preuve d’audace et d’invention pour trouver les formes de gestion adaptées aux sociétés du 21e siècle, en prenant pleinement en compte les révolutions techniques, comme internet, la nouvelle ampleur des interdépendances entre les sociétés, entre les acteurs au sein d’une même société, entre l’humanité et la biosphère.En mettant le mot « gouvernance » dans son titre, le comité éditorial de Citego - Cités, Territoires, Gouvernance – souligne l’importance qu’il accorde aux questions de gouvernance urbaine.Les villes, en particulier les plus grandes d’entre elles, sont des systèmes sociaux, économiques, politiques, techniques et écologiques complexes. Elles se caractérisent par leur taille, leur forme, leurs réseaux, leur organisation économique et sociale et par une concentration particulière du capital matériel et humain. Elles sont profondément transformées par l’évolution des systèmes techniques. Leur développement et leur fonctionnement, en particulier leur capacité à participer à la « grande transition » à laquelle est invité le monde pour aller vers les sociétés durables, sont le résultat de processus souvent complexes, de multiples jeux d’acteurs publics et privés, d’innovations institutionnelles et méthodologiques.On entend dire souvent que les grandes métropoles ne sont ni gouvernables ni durables. Cela ne signifie-t-il pas, avant tout, que des modèles anciens de gouvernance continuent à s’appliquer à des réalités nouvelles et, de ce fait, se fissurent ?Le territoire, et en particulier les villes, seront les acteurs sociaux et politiques majeurs du 21e siècle. C’est en effet l’échelle par excellence où l’on peut gérer simultanément l’action économique, la cohésion sociale, la recherche du bonheur pour tous et l’équilibre entre les sociétés et la biosphère.L’art de la gouvernance est, aujourd’hui plus que jamais, l’art de gérer les relations (entre les problèmes, entre les acteurs, entre les échelles territoriales) et l’art de concilier au mieux, dans un jeu gagnant gagnant, le double impératif de respect de la diversité et de l’autonomie d’un côté, de l’unité et de la cohésion de l’autre.Au sens où nous l’avons définie, la gouvernance est omniprésente dans Citego : qu’il s’agisse de la gestion de la mobilité, du développement économique, des politiques culturelles et sociales, de l’évolution des structures foncières, du développement urbain ou de la préservation de l’environnement, c’est la manière de faire les choses, donc la gouvernance, qui nous intéresse. Dans le thème « gouvernance urbaine » nous porterons notre attention sur les principes généraux et sur les moyens de la gouvernance.Une notion parfois convoquée pour rendre compte de réalités opposées.
2008
Rouages essentiels de la gouvernance pour le XXIᵉ siècle.
2008
La carrière d’une notion controversée
2008
Présentation du cahier de propositions de la FPH.
Fiche de synthèse réalisée par la FPH
Un effort de mise en perspective historique de la notion de gouvernance
2005
Sous-Thème : Qu’entend-on par gouvernance urbaine ? (1)
-
L’émergence d’une notion
2008
Discussions, confrontations et négociations entre acteurs publics et privés
2008
Synthèse bibliographique
2009
Sous-Thème : Gouvernance urbaine et agencements institutionnels (4)
-
Synthèse des échanges de la session 2003, La Chaux-de-Fonds
2003
Synthèse des échanges de la session 2004, Namur
2004
Synthèse des échanges de la session 2005, Toulouse
2005
Synthèse des échanges de la session 2006, Bâle
2006
Synthèse des échanges de la session 2007, Liège
2007
Synergie autour de l’infrastructure des transports
2009
151209
Synthèse des échanges de la session 2009, Montréal
2009
12 / 2009
Une intercommunalité pour le développement économique
12 / 2009
Réflexions sur la mise en place du SCOT
12 / 2009
Mise en place d’une ZAC industrielle
12 / 2009
Quelles avancées le Plan Local de l’Habitat a-t-il permis ?
12 / 2009
En quoi la constitution des agglomération fait avancer le logement social ?
12 / 2009
Les enjeux de l’arrivée du TGV Rhin-Rhône
2009
Entre territoire institutionnel et territoire vécu
2009
Insuffler une nouvelle dynamique au territoire
2009
Pour une coordination et une meilleure participation démocratique
12 / 2009
Faire coïncider le territoire institutionnel et le territoire vécu
2009
12 / 2009
Les recommandations de la Conférence tripartite des agglomérations (confédération, cantons, villes) et les présentation des projets d’agglomération de Genève issues de la plateforme
2009
Synthèse des échanges de la session 2008, St Etienne
2008
Tarification concertée des transports collectifs
2010
Pour un développement économique métropolitain
2010
Synthèse des échanges de la Plateforme de Montréal, session 2009
2009
2009
Le territoire du schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon et les présentation des projets d’agglomération de Genève issues de la plateforme
2009
Les présentations des projets d’agglomération de Bruxelles issus de la plateforme
2009
Les présentations des projets d’agglomération de Saint-Etienne issus de la plateforme
2009
Les présentations des projets d’agglomération de Bâle issus de la plateforme
2009
Synthèse des échanges de la 8° Plateforme Internationale sur les Agglomérations urbaines de la session 2010 à Lausanne
2010
-
-
Source : North Denmark EU Office Aalborg - Brussels
2010
Source : International Office City of Ballerup
2010
Source: External Relations and location Mayor Cabinet - Kantons Basel-Stadt
2010
Source : Division for International Co-operation Hamburg Senate Chancellery
2010
Source : Urban Development – International Relations Office City of Zürich
2010
Source : Amsterdam Inbusiness Amsterdam Metropolitan Area
2010
Source : International Affairs and Protocol Department City of Bonn
2010
Source : Department of European and International Affairs City of Dresden
2010
Source : International Affairs Office City of Milan
2010
Source : Office of International Relations, Cooperation and Projects City of Bologna
2010
Source : Department of International Relations Barcelona City Council
2010
Source : Berlin Senate Chancellery International Affairs: East Asia, City Partnerships with Beijing and Tokyo
2010
2010
2010
2010
2010
2010
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2011
2011
Créer une institution métropolitaine pour révéler l’interdépendance de territoires marqués par l’apartheid.
2011
2011
2011
2011
2011
Les ambiguïtés des coopérations intercommunales en Ile-de-France
2011
2011
Le cas de la communauté urbaine de Lille
2011
2011
L’exemple des quartiers pour la participation à Paris
2011
2011
2011
2011
Partager, c’est faire autrement
2011
2011
2011
2011
2011
2011
2011
L’exemple français des politiques d’habitat et de la taxe professionnelle unique
2011
L’exemple des communautés urbaines de Lille et de Nantes
2011
Le cas du Grand Paris et des transports intérieurs en France
2011
La bonne échelle pour la démocratie participative
2011
Le quartier est-il le bon échelon de la participation des habitants : l’exemple de la Grande Bretagne et de Paris
2011
L’intercommunalité, un retour en arrière en matière de politique locale ?
2011
Thème : Démocratie urbaine
Les institutions souffrent d’un déficit de légitimité, elles paraissent, bien souvent, trop éloignées des gens, trop indépendantes à l’égard de leur contrôle. L’espace urbain se reconfigure et s’adapte aux mutations technologiques et économiques, mais une partie croissante de la population est reléguée à la marge. Un certain nombre de citadins revendiquent activement le droit de participer aux affaires publiques et d’agir sur les mécanismes de production de la ville. En filigrane de leurs mobilisations, actions, participation, ils lancent une question pertinente, que nous souhaitons explorer ici : « A quoi ressembleraient des politiques publiques faites avec et pour les habitants ? »C’est de droit à la ville dont il est question ici ; du droit d’y être présent et de participer à son aménagement et à sa gestion mais aussi du droit de bénéficier d’un cadre de vie de qualité (accès aux équipements, aux services publics…). Les citoyens aspirent à la refondation de pouvoirs démocratiques et respectueux de leurs droits. Des espaces d’exercice de démocratie plus directe, immédiate et participative existent d’ores et déjà. La ville est un formidable laboratoire d’actions collectives, c’est sans doute à cette échelle que se transforme véritablement l’action publique. En partant de ces initiatives, il nous faut réfléchir aux modalités qui favorisent l’association de la population à tous les secteurs de production de la ville.Ainsi à travers ce thème « démocratie urbaine », nous allons explorer la relation entre la ville et la démocratie, en portant une attention particulière à la place des habitants et/ou des citoyens dans la fabrication de la ville. L’action citoyenne se déploie à différentes échelles (rue, quartier, ville, région) et dans de nombreux domaines (logement, transports, discriminations, emploi…). La question de la régulation citoyenne des politiques publiques est donc présente dans les autres rubriques de Citego (Transports, Logement et Habitat, Ville pour tous…).Sous-Thème : Débattre de la démocratie urbaine (2)
2009
2009
2009
Une instance démocratique de gestion urbaine
2003
2001
Un processus modèle de consultation et de concertation à l’échelle de la ville
2000
Une démarche participative et citoyenne en faveur du développement durable
Par Nathalie HOLEC
2001
2002
La municipalité soutient l’action citoyenne des habitants
Par Irène GEGOUT
2001
Par Cécile FLEUREAU
2002
Forme de l’espace et vie sociale
2010
Des actions collectives et citoyennes pour récupérer des espaces urbains
2003
Investir un quartier en réhabilitation à Lille
2005
L’éducation à la ville et à la citoyenneté
Par Nathalie HOLEC
1999
La légitimité des pouvoirs publics contestée
Par Sidiki Abdoul DAFF
1999
Lutter par l’écriture contre la tentation du repli sur soi et pour relier les citadins
Par Laurence POTIÉ
1998
Une expérience de solidarité et de citoyenneté active
Par Lydia NICOLLET
1994
Synthèse bibliographique
2009
Qui parle pour eux ? Les chercheurs peuvent-ils chercher à faire émerger cette parole ?
2011
Chronique d’un difficile positionnement des habitants de Roubaix vis-à-vis des institutions dans les comités de quartier
2011
2011
Sous-Thème : Pratiquer la démocratie urbaine : la participation des citoyens aux décisions (3)
La possibilité d’une médiation entre les organismes publics et les habitants
2005
La parole des habitants au forum d’Istanbul
Par Françoise FEUGAS
1998
Participer au développement local et agir au niveau local
Par Laure HELAND
1998
Des femmes se mobilisent pour améliorer leurs conditions de vie
Par Alexandre NDIONE
1998
Mobilisation contre les démolitions et propositions d’alternatives
Par Fanny Petit
2002
Une démarche de concertation réussie
2008
Information, échanges, conflits, médiation
2007
La reconnaissance, condition du dialogue et de la participation
2003
Quelques principes pour une approche intégrée
2008
L’organisation collective nécessaire à la transformation des rapports avec la municipalité
Par Jules Dumas NGUEBOU
2000
Rester un espace de débat ouvert et collectif
Par Pierre MAHEY
1997
Par Ina RANSON
1999
De Caracas à Dakar : 10 ans d’expériences pour favoriser le dialogue démocratique dans la cité
2001
Les Conseils de quartier
2003
Le difficile positionnement des habitants vis-à-vis des institutions dans les comités de quartier
Un outil pour organiser le débat public
2009
Les conférences de consensus
2008
Un outil de concertation sous utilisé
2005
Promouvoir l’information et la concertation
Par Yolanda ZIAKA
2001
Améliorer l’action municipale en consultant les habitants
Par Cécile FLEUREAU
2002
Multiplier les expériences de budgets participatifs
Par Sidiki Abdoul DAFF
2001
Le résultat d’une tradition de luttes sociales
Par Sophie LAGIRE FIHMI
2002
Le budget participatif : l’expérience de Porto Alegre au Brésil
Par Suzanne AILLOT, Irénée DOMBOUE
1999
Synthèse bibliographique
2009
Sous-Thème : Transformer l’action publique : à quelles conditions ? (2)
La prise en compte de l’expertise d’usage des habitants
05 / 2005
Ingénierie et compétences de la participation
2009
Des expériences de développement social local dans le Nord Pas de Calais
05 / 2005
Renforcer l’expertise des habitants et défendre leurs intérêts
05 / 2005
Les enjeux de la coopération et du partenariat
Par Cândido GRZYBOWSKI
1998
Un lieu d’apprentissage, d’analyse et de critique du droit pour des citoyens actifs
Par Olivier STERCKX
1997
Un lieu d’échange de savoirs et de compétences
Par Henryane de CHAPONAY
1994
Donner la confiance et les outils pour prendre la parole
Par Christine AULAGNER
Nouveaux savoirs et nouveaux métiers urbains ; l’expérience de Fortaleza au Brésil
04 / 2001
Un regard qui enrichit les projets d’aménagement urbain
2010
Des pouvoirs partagés entre les organisations communautaires et l’administration
2008
De l’importance de la négociation
Par Paul DALMAS ALFONSI
Par Pierre Yves GUIHENEUF
Elaborer ensemble des indicateurs de qualité de vie
Par Ina RANSON
2000
Construire avec les usagers
Par Laure HELAND
1998
Thème : Écologie urbaine
Sous-Thème : Qu’est-ce que la ville durable ? (2)
1999
Emergence des villes durables dans la décennie des années 90
2000
Au-delà d’une remise en question générale, la vision de la ville durable retourne comme un gant les principes fondamentaux de la Charte d’Athènes.
2001
L’insuffisance de ressources naturelles empêche le décollage économique local
2002
2011
2011
La reconstruction écologique des villes correspond souvent à une gentrification
2011
Sous-Thème : Aller vers la ville durable (5)
-
2010
2008
2008
Le renforcement des initiatives communautaires et des partenariats public-privé est le véritable mot d’ordre de la campagne britannique d’agendas 21 locaux
2001
2010
2010
2008
2009
2008
2010
Une démarche de développement durable par le tourisme responsable à l’échelle d’un territoire de mobilisation
2004
Méthodologie participative de la Maison de la Participation à Bruxelles en Belgique
2008
A Tartu, la mise au point de l’Agenda 21 permet de renouer avec une longue tradition de respect de la nature et du patrimoine
Par Ina RANSON
2000
Les expérimentations françaises de politiques des temps de la vie
Par Nathalie HOLEC
2001
Face aux menaces d’une expansion anarchique, Tremblay a pris les devants pour que l’insertion de l’aéroport dans son environnement respecte ses paysages, ses traditions et la qualité de vie des habitants
Par Ina RANSON
2000
L’expérience des entreprises qui ont introduit une gestion soucieuse des impacts écologiques peut servir aussi les villes : en préparant la certification de la conformité de l’ensemble de ses services à la norme ISO 14001, la municipalité de Villers-Cotterêts prend une initiative originale pour introduire dans la ville des actions exemplaires pour un développement durable
Par Ina RANSON
2001
Par Nathalie HOLEC
1999
Orcades, association française née en 1974, dispense des formations au développement durable
Par Thomas CAPELIER
2002
Par Ina RANSON
2000
-
-
-
Les villes et les territoires sont au cœur des défis qui résultent de ces impasses des modèles actuels de développement. Elles sont aussi les mieux à même d’y trouver des réponses.
2001
Les sociétés européennes comme les pays en voie de développement doivent affronter des défis qui s’enracinent dans les trois sphères d’activités identifiées par le rapport Brundtland : sphère économique, sphère sociale, sphère environnementale.
2008
2008
2008
2008
2008
Sous-Thème : Écologie urbaine (1)
-
En Europe du nord, la ville durable est celle qui favorise des modes de vie « durables » en appelant à des changements de comportement.
2001
Thème : La ville pour tous
Beaucoup de villes sont confrontées à la montée des inégalités sociales et territoriales, voire à des tendances sécessionnistes tandis que l’étalement urbain ne cesse de s’amplifier. Elles mettent en œuvre des projets de rééquilibrage, en matière de transports, d’emploi, de logement… (voir les autres rubriques de Citego), elles essaient d’enrayer les phénomènes d’exclusion, de stigmatisation, de fragmentation.Dans cette partie, nous allons nous consacrer à cette question : Comment les divers acteurs (élus, fonctionnaires, militants, acteurs privés) définissent-ils les enjeux liés au développement urbain et aux formes urbaines de l’exclusion ? Comment continuent-ils à penser et à organiser la ville pour le bien du plus grand nombre ?Car, le premier objectif de l’aménagement urbain, et devrait-on dire, des aménageurs (élus, techniciens, professionnels) est bien d’assurer à tous l’effectivité d’un droit à la ville, c’est à dire la possibilité, pour tous, de jouir d’un cadre de vie de qualité, de circuler librement, de choisir selon ses moyens son lieu d’habitation, d’accéder aux services individuels et collectifs de son choix. C’est organiser une ville belle, commode, saine et respectueuse de l’environnement.L’urbanisme et l’aménagement prennent ici la première place, ils produisent l’espace auquel s’identifient les citadins, ils allouent des avantages à ceux qui en ont le plus besoin et la tâche est immense dans un contexte de croissance urbaine exponentielle. Comment orienter, accompagner, planifier la croissance urbaine pour que la ville demeure inclusive ?Dans les réponses à apporter, il faut bien sûr prendre en considération le fait que les utilisateurs de la ville réclament un droit politique fondamental, celui de participer à la cité, à son organisation et à sa conception (voir rubrique démocratie urbaine).Sous-Thème : Exclusion, inclusion : comment faire la ville pour tous ? (5)
2010
2010
2001
Parias Urbains – Ghetto, Banlieues, Etat de Loic Wacquant
2010
2010
2005
Par Alain FORGEOT
1993
Synthèse bibliographique
2009
-
A partir du travail élaboré par F.Navez Bouchanine
2010
2010
2010
2009
2010
2010
2006
2006
Synthèse bibliographique
2009
Synthèse bibliographique
2009
A partir de l’exemple de la crise de 2005 en France
2011
Ce qui est « naturel » chez les pauvres devient « d’origine criminelle » dans les quartiers aisés
2011
Les ghettos sont construits de l’intérieur comme de l’extérieur
2011
Comment construire de nouvelles solidarités collectives lorsque la ségrégation raciale n’est plus fondatrice
2011
Politique et relations sociales malgré les précarités des statuts
2011
Vivre en ville c’est vivre ensemble, c’est partager l’espace.
2011
2011
Concevoir autrement les enjeux de planification
2011
2011
2011
2011
2011
2010
Récits et photographies sur la jeunesse tanzanienne
Par Pierre Yves GUIHENEUF
01 / 2002
Par Cécile FLEUREAU
01 / 2002
Projet urbain dans la ville de Bafoussam au Cameroun
Par Bernard GROUX
2002
Le cas des enfants de la rue
03 / 1995
Par Robert DOUILLET
04 / 2001
Articuler les objectifs écologiques et sociaux des projets de développement urbain
2010
Modernization and beautification pushes some residents to Beijing’s outskirts, while others resist and claim their right to the city
09 / 2009
09 / 2009
La producción masiva de viviendas en Chile desde la perspectiva del derecho a la ciudad
09 / 2009
09 / 2009
09 / 2009
12 / 2005
Homeless people demanding the right to the city
09 / 2009
Resistencia e inclusión social para democratizar el hábitat del centro histórico del Cuzco
2006
09 / 2009
2010
Un rapport consacré à la ville inclusive
2010
2010
Un temps pour la formation, une meilleure connaissance d’autrui par la culture et le voyage, une recherche d’emploi et de logement
Par Mohammed MAZOUZ
05 / 1993
-
2010
2010
2010
2010
2009
Sous-Thème : Renouvellement, réhabilitation et rénovation de l’urbain (3)
-
Retour sur la crise de la transition
1999
Les années 1990
1999
Les années 1990
1999
Stratégies pour rester en centre-ville
1999
Une illustration des résistances aux expulsions
1999
De l’occupation d’un immeuble au lancement d’un projet de développement local
1999
Des stratégies populaires innovantes
1999
1999
1999
1999
1999
1999
1999
Retour sur les Trente Glorieuses
1999
Gentrification et politiques urbaines libérales
2008
Un arsenal juridique sous-utilisé
2004
S’engager dans et pour son quartier, une expérience de citoyenneté
2003
Expériences et luttes des habitants pour rester dans les centres des grandes villes du monde
Par Pierre Yves GUIHENEUF
2002
-
Par Ina RANSON
1998
Par Amade OUEDRAOGO, Salif OUEDRAOGO
02 / 2001
Le mouvement Pact Arim
06 / 2003
Financer et accompagner des habitants dans la réhabilitation de leur logement
05 / 2005
Initiative de l’agence immobilière Régie Nouvelle et de l’association Habitat et Humanisme Rhône
06 / 2004
Une opération de renouvellement urbain à Londres
09 / 2008
Le « Plan des ascenseurs » dans le quartier de la Barceloneta
2008
1999
Action solidaire de magasins de bricolage qui financent des projets de rénovation et d’entretien de logements en Rhône-Alpes
2004
Investir un quartier en réhabilitation à Lille
2005
Thème : Le logement : un droit et un accès pour tous
Ici, nous avons pris l’angle de l’évolution du marché du logement et des luttes pour le droit au logement, en tant qu’éléments constituant les enjeux principaux de la problématique du « logement pour tous ». L’élargissement de cette thématique aura lieu dans une prochaine étape de notre travail.Les conditions de l’accès au logement sont de plus en plus contraignantes pour une part croissante de la population urbaine. Il s’agit notamment des effets des politiques publiques libérales des villes et de l’extension du rôle du secteur privé en tant que promoteur et gestionnaire de logements…Le parc du logement social est en rétrécissement en raison de la vente d’une part de plus en plus importante de ce parc aux promoteurs privés ou encore, en raison des démolitions dont le nombre l’emporte souvent sur les nouvelles constructions.Les grands projets de renouvellement urbain, dans l’esprit des politiques urbaines libérales, contribuent à gentrifier les quartiers et à délocaliser leurs habitants. Les différentes politiques de renouvellement urbain social ou intégré, même si elles sont de plus en plus répandues, ne trouvent pas toujours de réponse fine et complexe à ce défi contradictoire qui est celui de la transformation des quartiers avec le maintien de la population et la rénovation du parc de logements.Les différentes formes de logement précaire se multiplient, toutefois, des solutions innovantes et alternatives sont proposées pour l’accès au logement des personnes en grande précarité. Ces expériences sont les preuves qu’il y a beaucoup à entreprendre pour contrebalancer le rétrécissement des politiques publiques…Finalement, le droit au logement, droit humain fondamental, fait l’objet de luttes à travers le monde ; nous donnerons un aperçu des mobilisations, revendications, propositions qui existent dans divers pays.Sous-Thème : L’accès au logement (3)
-
Une association de développement social local réalisant des projets d’habitat
2005
2006
2006
Une Agence immobilière à vocation sociale
2004
Une approche quantitative et qualitative des besoins en logement
2004
Accompagner des personnes en situation précaire dans leurs démarches
2005
Comprendre les difficultés d’accès au logement et développer une offre adaptée
2004
Pour un traitement global et partenarial du mal logement
2005
2007
2007
Une comparaison France / Grande Bretagne
2008
Déclaration au Conseil des Droits de l’Homme
2008
-
2008
2008
2008
2008
2008
Concertation et action collective
2005
Des agences immobilières à vocation sociale
2004
Développer l’offre de logement social
2005
Coopératives et logement communal
2008
L’impact du marché sur le logement social
2008
En finir avec le statut d’utilité publique
2008
Des territoires abandonnés par la puissance publique
Par Cécile FLEUREAU
2002
Synthèse bibliographique
2009
2008
2008
2008
2008
Le cas de la France
2008
2008
Sous-Thème : Logement et précarité (2)
-
2007
2007
Améliorer l’habitat avec la participation active des habitants
2005
Transformer un terrain provisoire en habitats adaptés à destination des gens du voyage
2005
2006
Entre un présent insalubre et un avenir incertain
2008
Violence des démolitions et relogement précaire
2008
Vivre dans la rue
2008
2008
Actions collectives auprès des propriétaires
2005
Une difficile réhabilitation des logements précaires
2005
-
Accueillir des personnes souffrant de troubles mentaux
2009
Une forme alternative d’insertion par le logement
2009
Un habitat collectif de transition?
2009
Des maisons relais pour faciliter l’insertion
2009
Un habitat collectif pour changer de vie
2009
Appliquer la loi de réquisition des bâtiments vides
2009
Accueillir les femmes avec ou sans enfants
2009
Un passage avant la vie autonome
2009
Accéder à un logement décent
2009
Pour l’accès à un logement décent en milieu urbain et rural
2009
Un lieu de vie collective
2009
Une démarche d’Insertion Globale par le logement et l’emploi
2005
Entraide et cohabitation d’une famille immigrée et d’une personne âgée
2002
Sous-Thème : Le droit au logement et les luttes sociales : vers une comparaison internationale (3)
-
L’action des mal logés
2003
Développer l’action des militants
2003
Un acteur associatif de la prévention contre les expulsions
2003
2006
Application de la Concession Spéciale d’Utilisation à des fins de Logement
08 / 2005
05 / 2005
2003
Quand le droit d’habiter n’est pas une question de propriété
2008
2007
2007
2008
Une expérience innovante de prévention des expulsions
2003
2010
2010
2002
Faciliter la conduite des politiques d’insertion par le logement
2004
2008
Histoires singulières
2008
Rénovation urbaine, mobilisations des habitants et mouvement squat
2008
Par Alain FORGEOT
1993
Garantir le droit au logement pour les plus défavorisés
Par Juliette LABRE
2001
09 / 2006
2008
La Charte Européenne pour le droit à habiter et la lutte contre l’exclusion (1992)
2010
Réhabilitation de logements et actions d’insertion socioprofessionnelle e
2009
Logements pour personnes âgées et pour enfants et ateliers de « pré-formation » pour jeunes mamans en difficulté
2009
Un service d’aide à la rénovation pour des propriétaires à faibles revenus
2009
Un projet intégré de formation socioprofessionnelle dirigé vers les technologies nouvelles
2009
Faire participer et responsabiliser les bénéficiaires
07 / 2009
Un service d’actions bénévoles de première ligne
2009
Faciliter l’accès à la location en s’appuyant sur le système du bail glissant
2009
Miser sur la participation démocratique
2009
Priorité aux stagiaires d’une Entreprise de Formation par le Travail (EFT)
2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
Des habitants d’un ex-village de vacances au statut de parc résidentiel se mobilisent et réfléchissent aux conditions et moyens pour que le site sorte d’une copropriété coûteuse en réaction à la volonté de vente globale du site émanant du plus gros copropriétaire.
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
Un partenariat public-privé initié par des groupes « de base » afin d’améliorer le logement de familles à faibles revenus via le micro-crédit
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
07 / 2009
Exemple d’un inventaire des pratiques innovantes de lutte contre l’exclusion sociale en Belgique
02 mars 2010
Sous-Thème : Luttes pour le logement (0)
Thème : La question foncière
La question foncière, celle de la gestion des sols, est la clé d’un nombre vertigineux de problématiques urbaines, et notamment celle de la justice sociale et de la balance entre propriété privée et bien public.Sous-Thème : Les thématiques du foncier (5)
De nombreuses contributions intéressantes sur l’évolution du droit de propriété, tant au plan de la doctrine que des pratiques juridiques et sociales
2002
A la fabrication de la propriété « par le haut » grâce à l’attribution de titres de propriété par l’administration qui est le vieux système colonial qui continue de s’appliquer dans la plupart des pays du Sud, il est possible d’opposer la fabrication « par le bas » qui correspond à l’expérience historique de l’Europe de l’Ouest.
1995
Ce texte part du constat de l’échec récurent des programmes de cadastrage dans les pays du Sud et de l’expérience historique des pays développés où la sécurisation de la propriété a toujours été antérieure à la création des cadastres, pour proposer une approche nouvelle des politiques de sécurisation du foncier dans les vieux pays du Sud.
2007
Faute d’être capables d’organiser l’urbanisation nouvelle, pour les populations les plus pauvres, dans le cadre de leur droit positif, certaines Autorités des pays du Sud en viennent non seulement à composer avec les « invasions de terres » (organisation de squats fonciers à grande échelle), voire à les encourager en sous main.
2003
Analyse critique d’une stratégie de régularisation foncière d’une urbanisation de fait sur terrains d’autrui en tentant de trouver un compromis entre les intérêts des propriétaires et des squatteurs.
2009
Site personnel fort bien documenté, consacré au cadastre, à ses techniques anciennes et modernes, à sa grande histoire comme à ses petites histoires.
L’exemple grec montre que, même en Europe, vouloir subventionner la création d’un cadastre juridique pour clarifier les droits sur le sol est une fausse bonne idée.
2002
Sorte de livre foncier du pauvre, les « plans fonciers ruraux » élaborés au Bénin puis dans plusieurs pays d’Afrique de l’Ouest, consiste à enregistrer et cartographier sommairement, village par village, la possession apparente des terres, en marge de toutes les procédures légales prévues par le droit positif, mais beaucoup trop coûteuses à mettre en oeuvre..
1999
Bilan comparé de la mise en oeuvre des PFR au Bénin, au Burkina et Côte d’Ivoire ; appréciations des aspects positifs mais aussi négatifs de ces entreprises : la clarification foncière produit-elle nécessairement la sécurité foncière ?
2005
Par Aissatou TOURE
02 / 1998
-
L’élaboration des projets d’urbanisme doit respecter des formes de publicité et de concertation sur lesquelles le juge administratif est souvent amené à se prononcer. Mais les querelles de procédure cachent des conflits sur les décisions d’aménagement et les entorses à la concertation ne sont pas toujours innocentes.
1997
Thèse de doctorat traitant d’un thème situé au coeur des contradictions de la planification territoriale en économie de marché : le zonage réglementaire qui a pour effet de diminuer la valeur de certains terrains, au nom de l’intérêt général, doit-il ouvrir droit à des compensations ?
1996
Utile mise en garde des communes risquant de se faire piéger par un aménageur lotisseur qui peut les conduire à la faute en leur versant des participations financières qui seront ensuite récupérées par la voie contentieuse une fois l’opération terminée.
1998
Introduit en France en 1976, le transfert de COS apparaît comme une variante de tentatives menées dans de nombreux pays pour séparer la propriété des droits à bâtir et la propriété des sols. Après avoir fait couler beaucoup d’encre, on n’en parle plus beaucoup, mais il continue à s’appliquer ici. Une évaluation d’ensemble était devenue nécessaire.
1999
Dossier constitué d’un ensemble de fiches pratiques destinées à aider les collectivités locales à rédiger correctement leurs PLU sur le plan juridique
2009
L’urbanisme opérationnel a été progressivement phagocyté par l’urbanisme réglementaire. Dessiner la ville du futur est devenu un exercice pervers visant à définir tout ce qu’elle ne doit pas être.
2009
Tous les textes de référence étant pour l’instant issus du même site, un autre mode de présentation est à adopter
Sens et non-sens d’une politique volontariste de généralisation de la propriété privée de la terre dans le décollage des économies des sociétés du « Sud ». Le texte prend vigoureusement le contre pied des thèses d’Hernando de Soto (« Le mystère du capital »).
2007
La vision simpliste d’un territoire constitué d’une juxtaposition de terrains appartenant chacun à un propriétaire ayant « le droit d’en jouir et d’en disposer de la manière la plus absolue », est très éloignée de la réalité.
2010
L’intérêt de ces formules, qui était à l’origine de faire l’économie de l’acquisition du terrain, a bien évolué. Et les façons de les utiliser sont devenues multiples
1999
Les squatters aussi ont des droits.
1998
Juge de l’expropriation dans les Alpes-Maritimes, l’auteur explique pourquoi il doit faire entrer en ligne de compte bien d’autres facteurs que la seule valeur vénale du terrain lorsqu’il fixe le montant de l’indemnisation d’un propriétaire exproprié.
1997
François Plassard, chapitre issu d’un cours sur l’économie foncière et immobilière, 2004-2005 Une approche académique classique de l’économie foncière
2005
Le « compte à rebours » de l’opérateur est un concept-clef de l’économie du foncier. Il formalise le lien entre marché de l’immobilier et marché des terrains à bâtir.
1999
Toutes les méthodes d’évaluation se ramènent à deux approche : une approche financière et analytique du bien pour chacun des acteurs ; une approche pragmatique et comparatiste basée sur l’observation du marché
2008
Les politiques de renouvellement urbain s’appuient en particulier sur la réintégration dans la ville d’un ensemble de terrains qui avaient été délaissés et qui retrouvent de nouvelles valeurs urbaines.
2000
L’utilisation de plus en plus fréquente du sous sol des villes indépendamment du sol, pose le problème de son appropriation et de son évaluation, qu’il soit négocié librement par le propriétaire du sol ou, plus souvent, qu’il soit exproprié.
1999
-
Pour évaluer un terrain, observer et comprendre l’évolution des prix, mener des politiques foncières, il faut distinguer plusieurs marchés fonciers qui ont chacun leur propre logique de formation de la valeur
2010
Quelques mécanismes de base de l’économie foncière urbaine
2003
Description générale des mécanismes économiques et sociaux de formation d’une bulle immobilière et d’amplification des changements survenus dans le domaine de l’immobilier sur le marché des terrains
2003
De la bulle spéculative de 1991, à la bulle monétaire de 2008, on remarque des constantes mais aussi des divergences.
2008
Thème : Services et réseaux urbains
Ils jouent un rôle essentiel dans la cohésion économique, sociale et territoriale et sont un moyen de création et de redistribution des richesses.Les processus de décentralisation, au Nord comme au Sud, ont transféré la responsabilité de la plupart des services (eau, école, électricité, assainissement, routes…) aux collectivités locales. Or, elles éprouvent des difficultés à garantir des services publics accessibles à tous, pérennes financièrement et s’inscrivant dans une logique de développement durable au niveau local.Le champ couvert par les accords commerciaux régionaux et/ou multilatéraux, prônant la concurrence, s’élargit ; la gestion publique des services ainsi que les monopoles publics sont remis en cause. L’Union Européenne, l’Organisation Mondiale du Commerce (avec l’Accord Général sur le Commerce des Services) produisent des normes qui affectent directement les collectivités locales dans le choix de leurs politiques en matière de fourniture de services. Au Sud, les Programmes d’Ajustement Structurel ont réduit considérablement la possibilité des collectivités publiques d’assurer des services publics pourtant essentiels dans l’atteinte des Objectifs du Millénaire pour le Développement.A ces dispositifs et mécanismes qui induisent la libéralisation et la privatisation des services publics se mêle une décentralisation du développement et de la fiscalité qui ne part pas toujours des besoins identifiés au niveau local. C’est ce double mouvement observé décentralisation-libéralisation qui nous interpelle.Les collectivités locales, notamment les municipalités, doivent faire face à cette réalité. Pour attirer les ressources et les entreprises, elles se livrent parfois à une concurrence fiscale et foncière démesurée au risque de perdre des ressources rares, de creuser un déficit budgétaire et de spéculer désavantageusement sur les rentes (captées par les entreprises multinationales présentes sur le territoire).La concurrence entre territoires mène au moins-disant fiscal, remet en cause le lien impôt-intérêt collectif et la capacité des collectivités à fournir des services publics locaux. Au risque d’accroître les inégalités, le poids de la fiscalité se reporte notamment sur les ménages: immobiles, ils n’ont pas la même capacité à faire jouer la concurrence (une entreprise multinationale peut délocaliser, un ménage est captif). La concurrence fiscale est un obstacle au développement de long terme: il faut réhabiliter l’impôt, mettre en avant sa capacité redistributive et sa fonction de solidarité. C’est dans cette optique que s’inscrit notre réflexion, nous articulons nos dossiers autour de quelques sous-thèmes :les fondements des services publics (entre marché et démocratie)l’impact de la construction européenne sur les services publicsla fourniture de services publics : qui et comment ? (comment équiper sa ville ? comment financer cet équipement ?)Sous-Thème : Les fondements des services publics : entre marché et démocratie (2)
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2005
2005
2005
2005
2005
2005
Sous-Thème : L’impact de la construction européenne sur les services publics (1)
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2005
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2005
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2005
2005
2005
Sous-Thème : La fourniture de services publics : qui et comment ? (1)
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2005
2005
2005
2005
Thème : Mobilité urbaine
Sans être le seul déterminant, le système de transports a un impact décisif sur le prix des sols, pèse fortement sur l’économie urbaine et renvoie à des questions politiques et fiscales clés, comme la capacité de la collectivité à récupérer la plus-value foncière née des investissements publics dans le domaine des transports.Il existe une relation toute aussi intense et complexe entre la structuration sociale et l’organisation de la mobilité. A la cohabitation des classes sociales dans un même espace, selon une ségrégation verticale, les classes laborieuses étant renvoyées au sous-sol ou aux étages élevés, s’est substituée, grâce à l’évolution de la mobilité, une ségrégation spatiale qui prend des formes très variées selon les pays, les plus pauvres occupant parfois des espaces déclassés des villes anciennes ou étant renvoyés en lointaine périphérie.Depuis le milieu du XXe siècle, aux États-Unis et en Europe occidentale, puis progressivement dans le monde entier, le rapport entre la ville et la voiture est devenu une question centrale. La voiture est le symbole de l’accès à la liberté, à l’aisance et au prestige, la pression est telle que les structures urbaines doivent s’adapter, même lorsqu’il est avéré que les « externalités négatives » comme disent pudiquement les économistes – congestions, pollutions diverses, effets sur la santé – sont patentes.La généralisation de la voiture conduit à des cercles vicieux d’autodestruction de la ville elle-même. On assiste, depuis une vingtaine d’années, à des efforts pour renverser la tendance, et de nouvelles évolutions des systèmes techniques – les tramways de la nouvelle génération, les vélos en libre service, la voiture partagée, les systèmes de régulation automatique de la circulation, la taxation de l’usage de l’automobile dans les zones urbaines centrales, les deux roues et autos électriques – ont modifié progressivement le rapport privilégié qu’entretenait la voiture avec les signes de la modernité.Il n’en reste pas moins, dans des économies où le secteur automobile est au cœur du système industriel, qu’aucun gouvernement ne se risque, surtout dans des contextes de crise économique, à casser, ce moteur de la croissance.Dans les décennies à venir, la gestion de la mobilité urbaine symbolisera l’aptitude ou non de nos sociétés à aller vers un nouveau modèle de société, plus durable. Des progrès significatifs sont faits pour réduire les consommations énergétiques dans l’habitat et les activités tertiaires, la capacité de réorganisation des mobilités sera au centre d’une stratégie de transition vers une « croissance verte » et des sociétés durables.Très souvent, le changement d’échelle des villes a débordé les frontières administratives et politiques des anciennes entités territoriales, posant partout des questions majeures et souvent mal résolues de coordination des systèmes de transport. La gestion de la mobilité est un test de la capacité politique à gérer l’articulation des échelles de gouvernance et à faire coopérer les services publics, depuis l’échelle du voisinage jusqu’à l’échelle métropolitaine.Ceci explique l’ambition de Citego de réunir, au fil des années, des expériences d’organisation et de gestion de la mobilité vues sous ces différents angles.Sous-Thème : Mobilité, déplacements et systèmes de transport : définitions et enjeux (4)
2009
2009
2009
Comment répondre à la demande croissante de mobilité ?
2011
-
Une emprise de l’Etat encore forte
2009
L’infrastructure et les modes de transports dans l’agglomération de Manille
2009
Les tendances de la demande de transports urbains à Manille
2009
Accessibilité, qualité et fluidité du système de transports
2009
La multiplication des partenariats public-privés et le risque d’une approche « pièce par pièce »
2009
2009
2009
2007
2009
2009
2009
1999
Une question d’avenir pour notre planète
2007
2011
Le vélo au cœur des politiques de mobilité durable
2011
Groningen a lutté contre l’étalement urbain en orientant toute sa planification vers la ville compacte où les distances entre les lieux de vie, de travail et de commerce sont courtes, bien desservies par les transports en commun et facilement accessibles aux cyclistes
Par Ina RANSON
10 / 2000
Confrontée aux effets négatifs du développement déterminé par le tout-voiture et l’étalement urbain, la CUB de Bordeaux a entrepris une réflexion de fond sur des réorientations possibles et s’engage dans la direction d’un Agenda 21 local
Par Ina RANSON
2001
Une initiative pour diminuer les effets néfastes d’une grosse entreprise sur l’environnement à Grenoble (France)
Par Thomas CAPELIER
2002
2011
Débat avec Philippe Mühlstein, Benjamin Dessus, Marc Wiel, Hervé Kempf et Frabrice Flipo
2009
Comment nos aspirations de la vie quotidienne influencent notre rapport à la mobilité.
2011
Étude des tendances et des parts modales des transport selon les territoires
2011
Étude de la dépendance automobile
2011
La mobilité à toute vitesse
2011
Quelles conséquences sur les conditions de mobilité ?
2011
Créer les conditions d’une mobilité durable
2011
Mesures économiques et comportements individuels
2011
Le vélo au cœur des politiques de mobilité durable
2011
Sous-Thème : Une Voirie Pour Tous (3)
-
(Recommandations de l’AIPCR)
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
(propositions de Brigitte LE BRETHON)
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Séparation ou cohabitation sur la voie publique ?
Mise en ligne 2011
Guider les démarches et finaliser les actions
Mise en ligne 2011
Une voirie pour tous pour une ville accessible à tous
Mise en ligne 2011
L’espace public, la voirie et ses pratiques
Mise en ligne 2011
Penser les usagers de la voirie comme un public en quête de services
Mise en ligne 2011
Les principes de la co-décision dans l’aménagement de l’espace public et de la voirie
Mise en ligne 2011
Faire adhérer la population à des objectifs partagés
Mise en ligne 2011
Faciliter les trajets de la vie quotidienne
Mise en ligne 2011
Accessibilité de l’espace public et la voirie
Mise en ligne 2011
Sécurité et prévention des conflits sur la voie publique
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Extraits de « Mobilités urbaines. Éloge de la diversité et devoir d’invention », de Georges AMAR.
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Extrait de « Mobilités urbaines. Éloge de la diversité et devoir d’invention », de Georges AMAR.
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Extraits de « Mobilités urbaines. Éloge de la diversité et devoir d’invention », de Georges AMAR, mars 2004.
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Extraits de « Mobilités urbaines. Éloge de la diversité et devoir d’invention »
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
-
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
L’exemple des Zones à Trafic Limité
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
La gestion dynamique des voies
Mise en ligne 2011
Mise en ligne 2011
Sous-Thème : Mobilité, intégration sociale et exclusion sociale (1)
2002
2002
2002
2002
Thème : Histoire et dynamiques des territoires
Thème :